Nos Mentions Légales

Nos Mentions Légales

SARL NEARPORT HOTEL

Statut : SARL 
Siège Social : 91 avenue Rouget de Lisles - 94400 VITRY SUR SEINE
Téléphone : 00 33 (1) 60 48 77 00
Capital social : 10 000€
SIRET : 53344494900010
RCS Paris 533 444 949 
TVA : FR 50 533444949
Gérant : Tahar Seddik 
Directeur de Publication :  Tahar Seddik 

Création du site : Agence WEBCOM
Adresse : 83 rue Saint Honoré 75001 Paris
Téléphone : +33 (0)1 83 56 95 62
Statut : SARL
SIRET : 500 333 745 00023
 

Hébergement : ONLINE.NET
ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 

Le site présente :

  • Du contenu informatif
  • Une collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi informatique et liberté : le site fait l’objet d’une declaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, adressez vous à : contact@howardhotel.com

Propriété: Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifies ou retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droit.

 

MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION

 *CM2C 
  Après avoir saisi la direction de l’établissement, et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de soixante jours, vous pouvez saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage via le formulaire de saisie disponible sur le site internet : https://www.cm2c.net/contact,
par téléphone au + 33 1 89 47 00 14,
par email à l’adresse cm2c@cm2c.net
par voie postale à l’adresse suivante : CM2C - 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris.

DISPOSITIF BLOCTEL

Pour ne plus recevoir des appels téléphoniques commerciaux non sollicités, vous pouvez vous inscrire sur la liste Bloctel.

 

LITIGES

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

Conformément à l'article 14 du règlement 524/2013 du 21 mai 2013, le consommateur aura la possibilité de soumettre une réclamation via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

 

DROIT DE RÉTRACTATION

En application de l'article L221-28 du code de la consommation, le consommateur ne bénéficie pas de droit de rétractation.

 

RESPONSABILITÉ

Hotel Démo s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Hotel Démo ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de Hotel Démo à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :

de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations ;
et, plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès (ou à l’impossibilité d’accéder au Site), au contenu, à l’utilisation du Site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier